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1 решение, вызванное обстоятельствами
ngener. par les circonstancesDictionnaire russe-français universel > решение, вызванное обстоятельствами
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2 обстоятельства дела
nlaw. circonstances de l'affaire, circonstances de l'espèce, rappel des faits, faits de la cause (íàïð.: Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.), en fait (пункт в постановлении суда) -
3 сокрытие фактов и обстоятельств должностными лицами
Dictionnaire russe-français universel > сокрытие фактов и обстоятельств должностными лицами
См. также в других словарях:
Torture par les autorités françaises et leurs partisans pendant la guerre d'Algérie — Torture pendant la guerre d Algérie La torture pendant la guerre d Algérie a été pratiquée sur les populations algérienne et française par les forces coloniales (l armée française, ses supplétifs harkis, l OAS, les barbouzes, les forces de police … Wikipédia en Français
Collaboration Dans L'Europe Occupée Par Les Nazis — Au cours de la période 1940 1945, l Allemagne nazie s est trouvée en position de dominer un certain nombre de pays européens. La collaboration désigne le soutien apporté par différents pays occupés aux forces d occupation du Troisième Reich. Cela … Wikipédia en Français
Collaboration dans l'Europe occupee par les nazis — Collaboration dans l Europe occupée par les nazis Au cours de la période 1940 1945, l Allemagne nazie s est trouvée en position de dominer un certain nombre de pays européens. La collaboration désigne le soutien apporté par différents pays… … Wikipédia en Français
Collaboration dans l'Europe occupée par les nazis — Au cours de la période 1940 1945, l Allemagne nazie s est trouvée en position de dominer un certain nombre de pays européens. La collaboration désigne le soutien apporté par différents pays occupés aux forces d occupation du Troisième Reich. Cela … Wikipédia en Français
Collaboration dans l'europe occupée par les nazis — Au cours de la période 1940 1945, l Allemagne nazie s est trouvée en position de dominer un certain nombre de pays européens. La collaboration désigne le soutien apporté par différents pays occupés aux forces d occupation du Troisième Reich. Cela … Wikipédia en Français
Collaboration dans l’Europe occupée par les nazis — Collaboration dans l Europe occupée par les nazis Au cours de la période 1940 1945, l Allemagne nazie s est trouvée en position de dominer un certain nombre de pays européens. La collaboration désigne le soutien apporté par différents pays… … Wikipédia en Français
Critique de l'astrologie par les philosophes des Lumières — Astrologie Ne doit pas être confondu avec Astronomie. Universum C. Flammarion, gravure sur bois, Paris 1888, Coloris : Heikenwaelder Hugo, Wien 1998 … Wikipédia en Français
Conquête de la Mandchourie par les japonais (1931) — Conquête de la Mandchourie par le Japon Invasion japonaise de la Mandchourie Troupes japonaises à Moukden … Wikipédia en Français
Panneau A13a de signalisation d’un endroit fréquenté par les enfants (France) — Panneau signalant un endroit fréquenté par les enfants (France) Panneau A13a Endroit fréquenté par les enfants Catégorie Signalisation de danger Signification Annonce d un endroit fréquenté par les enfants, à une distance de 150 mètres en rase… … Wikipédia en Français
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